Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur DAVID PATRICK
/
CHANVRETTE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHANVRETTE
MR DAVID PATRICK
MR DAVID LAURENT
Mlle DAVID FRANÇOISE

Numéro de dépôt :
3074457
Date de dépôt :
26/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CHANVRETTE de DAVID PATRICK

Présentation de la marque CHANVRETTE

Déposée le 26 décembre 2000 par monsieur DAVID PATRICK, monsieur DAVID LAURENT, mademoiselle DAVID FRANÇOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANVRETTE »

Les déposants sont monsieur DAVID PATRICK domicilié(e) 108 RUE DU SABLE, 44118 LA CHEVROLIÈRE - France, monsieur DAVID LAURENT domicilié(e) 9 RUE DE SUEZ, 75018 PARIS - France, mademoiselle DAVID FRANÇOISE domicilié(e) LES PLACES, 44450 ST JULIEN DE CONCELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID FRANÇOISE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

DAVID PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : CENTROL , COWES DINARD , ORTILLETTE


MR DAVID PATRICK - 108 RUE DU SABLE, 44118 LA CHEVROLIÈRE - France

MR DAVID LAURENT - 9 RUE DE SUEZ, 75018 PARIS - France

Mlle DAVID FRANÇOISE - LES PLACES, 44450 ST JULIEN DE CONCELLES - France


DAVID FRANÇOISE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10

Inscription le 7 février 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°340758 - Publication au BOPI 2002-02-07

Inscription le 21 octobre 2002 - Rejet total n°357477 - Publication au BOPI 2002-10-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Boisson pétillante et non alcoolique à base de feuilles de chanvre.